Laisser moi parler maintenant!
Notre état a besoin de revenus pour fonctionner. Il doit investir dans des infrastructures , établir un équilibre social, prévenir les déséquilibres économiques. Il doit avoir les moyens de son fonctionnement ; justice, éducation, sécurité, administration…
Pour alimenter ses caisses il collecte Impôts et taxes.
Je ne vais pas parler ici de ce qu’est l’argent et ce qui lui donne de la valeur. L’état est impliqué dans ce processus, bien sûr, mais il doit être à mon avis au dessus du système de création de richesses, ce qui le mettrais dans une position de juge et partie dangereuse.
La TVA est une grande invention française que le monde entier, ou presque, a adopté. Nous pouvons en être satisfait. Je trouve pourtant que ce système de taxe est complexe ; versement, reversement, calcul, taux, il est sujet à ambiguïté et surtout à tricheries. Il est en outre insatisfaisant que ce soit le consommateur qui la paie au final.
Les impôts, sur revenus des particuliers, sur bénéfices des entreprises. Je ne vais pas distinguer entre les collectes locales et nationales des impôts et taxes sur les bâtiments, les investissements, les machines, les hommes, les moyens. Parlons du principes de ces impôts. La mise en œuvre de mes idées ne peut se faire que dans une grande concertation, de tous les participants à la grande mécanique générale. J’inclus les relations européennes et internationales. La France n’est pas un rocher isolé du monde.
Ces collectes diverses de ressources se font parfois au détriment des activités, bénéficiaires ou non, et dans des sentiments de machineries impersonnelle, suscitant souvent rejet, incompréhension et grugerie. Qui n’a pas entendu parler de telle entreprise coulée par manque d’anticipation de ses paiements ou d’incapacité d’investissement dans une phase d’extension d’activité. Qui n’a pas été confronté à des paiements relatifs à des situations très anciennes et imprévues. Quel contable peut présenter avec précision le prévisionnel du coût d’une activité, à un ou deux ans ? Ceci n’est pas imputable seulement à l’impôt, mais il participe à la grande complexité de la gestion d’une petite ou grande entreprise.
Je propose donc une simplification, un changement de paradigme. Je veux que chacun puisse anticiper ses coûts et payer au fil du déroulement de ses activités. Je veux que les distributeurs de produits d’importation contribuent de la même manière que ceux qui manufacturent localement. Je veux que l’assiette de calcul des impôts soit identique pour la plupart des acteurs, que les machines contribuent autant que les hommes. Je veux que les procédés modernes, complexes et novateurs ne soient pas empêchés mais contribuent de la même manière que les activités manuelles, d’assistance, d’artisanat, que les artistes ou les tenants des savoirs faire ancestraux.
Ma vision de cette recette miracle s’appelle la taxation sur la base de l’activité, mais comment juger fe l’activité des acteurs ?
Fabriquez, investissez, exportez, dans les services, l’industrie lourde ou le logiciel.
Importez des produits à bas coût, très bien, mais si ils n’ont pas les mêmes valeurs sociales pour leurs travailleurs et d’éducation de leurs enfants, vous ne pourrez pas utiliser cette différence pour vendre à bas coût. L’assiette de votre impôt sera la même que celle des fabricants locaux, votre chiffre d’affaire !
Le chiffre d’affaire est significatif de votre activité. Que vous importez des tee-shirts ou les tissez, si vous concevez des applications informatiques ou traitez des déchets organiques. Vous avez besoin des infrastructures dans lesquelles l’état a investi pour vous.
Pour cette fois, mon projet n’est pas de ceux qui commencent par un nouvel impôt ou une augmentation de l’imposition. Ce changement devra se faire sans douleur, et au contraire, je mise sur la simplification pour qu’une augmentation des activités puisse se produire. Je pense que nous pouvons mettre en œuvre cette nouvelle approche dans des zones géographiques limitées, de test, sur la base de volontariats, au plus tôt, après études et discussions avec les acteurs en présence.
Outre la simplicité, la plus grande facilité de contrôle, la meilleure visibilité pour les assujettis, la perte pour l’état sera une moindre visibilité pour lui des collectes à venir. Mais l’état, comme vous le savez, utilise un recours systématique à l’emprunt depuis de nombreuses décennies. Le mécanisme de l’emprunt permettra d’amortir les acoups dans la période d’ajustement, et j’espère que nous parviendrons au plus vite à nous suffire à nous même dans notre fonctionnement national.
Je viens de décrire très sommairement mon projet de contribution de l’économie générale au fonctionnement de l’état. Il a pour vocation de remplacer les différentes taxes des entreprises assujettis au personnel employé. Il sera en sorte une participation de la robotisation, de l’automatisation des procédés de fabrication, ainsi qu’une collaboration sociale des entreprises à faible valeur ajoutée qui importe des produits de pays à bas coût.
On pourrait imaginer un mécanisme proche qui remplacerait la tva, c’est une tâche plus difficile à cause de l’ancrage très ancien de cette taxe, mais une étude approfondie devra être menée sous l’égide de nos hauts administrateurs qui lui donneront j’en suis sûr toutes ses chances
